Une méthode de

recherche généalogique

Puisqu'on me pose parfois la question de la méthode à utiliser pour faire ses recherches généalogiques, j'ai écrit cette page qui, en première approche, peut remplacer une littérature docte qu'on trouve abondamment dans les librairies spécialisées. J'y ajoute quelques remarques personnelle sur l'utilisation de ces outils.

Sommaire


Personnes

Effectuer des recherches généalogiques, c'est identifier les personnes entrant dans sa généalogie, collecter des informations et les actes (naissances, mariages, décès) les concernant, établir les liens qui les unissent.

Tout d'abord quelles sont les personnes à entrer dans sa généalogie ?

  • Certains prennent aussi en compte les officiants (maire, prêtre, pasteur, …). Quand on étudie un village ou une petite ville, il est souvent passionnant de connaître les jeux de pouvoirs qui se sont alors déroulés.

Actes d'identité

On appelle actes les documents officiels qui prouvent l'existence d'une personne et qui rythment les événements importants de sa vie.

Pour retrouver les actes (je ne m'intéresse ici qu'au système français) il faut distinguer quatre périodes, les trois premières étant de durée équivalentes :


Les vingt-et-unième et le vingtième siècles (de maintenant à 1903 compris)

Pour cette période on ne peut attendre d'aide extérieure car la loi interdit la publication des actes de moins de septante-cinq ans. Les actes de l'état-civil de cette période ne sont accessibles qu'en la mairie qui a effectué l'acte et sous conditions.

Il faut interroger ses parents, frères et sœurs, cousins et cousines, tantes et oncles, grands-parents, bisaïeul(le)s quand ils sont encore vivants et parfois fouiller dans les papiers de famille quand ils existent. C'est généralement assez facile d'identifier les personnes et leur prénom d'usage, bien que dans certaines familles on a tendance à oublier rapidement le nom des femmes mariées.

Il est bon de rappeler qu'en France, le seul nom légal est le patronyme (maintenant non de famille) attribué lors de la déclaration de naissance ; aucune loi ne permet à une femme à changer son nom lors de son mariage. Cependant il est possible dans certains cas exceptionnels (noms ridicules, homonymie avec quelqu'un malheureusement célèbre, …) et lors d'une naturalisation, de demander une décision du Conseil d'État autorisant le changement d'état civil.

Seule une circulaire (même pas un décret) du ministère de l'intérieur institue le nom d'usage pour les femmes (et théoriquement les hommes) mariés où chacun peut prendre le nom de l'autre conjoint, ou les deux accolés ; ce décret a été pris en application de la loi Malhuret de décembre 1985 qui institue le nom d'usage pour les enfants (et seulement pour les enfants) permettant de prendre comme nom d'usage le patronyme du père, le la mère ou des deux accolés. Ce nom d'usage n'apparaît pas dans les documents d'état civil qui nous intéressent ici.

Une loi récente permet de choisir comme patronyme pour tous les enfants issus d'un même couple. Cela compliquera les recherches des généalogiques futurs, mais n'a pas d'impact pratique pour nous.

Il peut s'avérer plus difficile de retrouver les dates précises des événements, voire même de ne pas oublier un grand-oncle mort en bas âge ou une grande-tante qui a "commis une mésalliance" ou qui "a fauté" avec le valet de ferme.

Les événements à pister

Les événements remarquables à retrouver sont :

Pour chacun d'eux, il faut connaître :

Et il est bon de connaître :

Il faut contacter les mairies de naissances, de mariage, de décès de vos ancêtres directs, car les mairies doivent vous donner sur demande une copie intégrale de tous ces actes, si (et seulement si) :

Contenu des actes

Ces actes sont reliés entre eux soit dans le corps de l'acte, soit dans les mentions marginales qui sont rapportées dans la copie intégrale. Pour cette période, l'acte de naissance est l'élément pivot de la généalogie :

L'acte de naissance indique :

L'acte de mariage indique :

L'acte de décès indique :

En accès libre, donc pour les frères, sœurs, oncles, tantes, … vous pouvez demander un extrait d'acte de naissance ou de mariage aux mêmes conditions, lequel acte n'est pas filiatif et ne donne pas les mentions marginales. Il ne faut pas abuser de ces demandes car il s'agit souvent de recopie manuelle des registres.

Cependant, la majorité des mairies vous délivreront l'acte si vous ne connaissez que l'année et certaines si vous connaissez la décennie concernée, mais elles n'y sont pas obligées.

Pour ces demandes il faut écrire une lettre (manuscrite, pas de formulaire légal imposé) au Service d' l'état Civil de la mairie de la commune (ou de l'arrondissement à Paris, Lyon et Marseille) concernée en précisant au maximum la demande, si nécessaire (voir ci-dessus) en indiquant les parents de l'intéressé et en prouvant sa filiation et en joignant une enveloppe timbrée comportant votre adresse pour la réponse.

Quand on s'adresse à des petites communes, qui ne sont pas riches, il est poli de joindre quelques timbres non collés pour les aider financièrement ; mettre un joli timbre sur l'enveloppe destinée à la mairie, être aimable dans sa lettre et remercier par avance ne peut qu'aider le (la) secrétaire de mairie à prendre du temps sur ses réelles tâches pour vous répondre.

Certaines grandes villes, telle Paris, disposent de formulaire sur leur site Internent. Les utiliser accélère le traitement de la demande.

Vous pouvez aussi vous rendre en mairie pour obtenir plus rapidement l'information, mais il faut téléphoner avant pour demander quand c'est ouvert et quand cela dérange le moins.

Un jugement de divorce est conservé au Tribunal de Grande Instance qui l'a prononcé. À ma connaissance il n'est pas accessible au public, mais il est cité en mention marginale de l'acte de mariage annulé.

Un PACS est conservé au Tribunal d'Instance qui l'a enregistré, à ma connaissance il n'est pas accessible au public.

Actes religieux

Pour les croyants, c'est-à-dire presque tout le monde jusqu'au milieu du XXième siècle, il est utile d'ajouter aux événements précédents :

On ajoute alors aux données ci-dessus :

Il faut écrire aux autorités religieuses de la même manière qu'aux mairies. Mais comme elles n'ont généralement pas de personnel, le résultat est des plus aléatoire.


Le tournant du vingtième siècle (entre 1903 et 1933)

C'est une période batarde située entre la frontière des 75 ans et celle des 100 ans. Elle a été involontairement créée récemment par le législateur

Les données entre 1903 et 1911 devraient théoriquement appartenir à la troisième époque, mais les archives d'état civil sont, le plus souvent, organisées par décennie et il faudra attendre 2013 (et un délai inconnu de lourdeurs administratives) pour accéder librement aux données entre 1903 et 1912.

Les actes de cette période sont en accès libre, même si la ou les personnes citées sont encore vivantes. Mais les Archives départementales n'ont, le plus souvent, pas reçu les registres pour les mettre à la disposition du public.

Aussi trouverez-vous les actes de cette période dans les mairies, soit au service de l'état-civil, soit au service gérant les Archives Municipales.

Cependant quelques Archives Départementales ont reçu en dépôt les registres de cette période pour tout ou partie des communes du département, et les mettent à disposition. Se renseigner auprès des A.D.

Les actes à rechercher et leurs contenus sont les mêmes qu'en première période (ci-dessus).


Le dix-neuvième siècle (précisément de 1793 à 1902, bornes incluses)

Les recherches concernant cette période sont à la fois plus simples et plus compliquées.

Cadre légal

Il s'agit de la période de l'état civil géré par les mairies. L'état civil a été défini par les décrets (équivalents des lois d'aujourd'hui) du 20 septembre 1792 et du 25 qui confient aux communes (Titre I, article 1 à 4) la rédaction et la conservation des actes mémorisant les états de chaque personne, citoyen ou résident français.

Nature des actes

Les actes de naissance, les actes mariage et les actes de décès sont rédigés au fur et à mesure et sont consignés dans trois registres annuels, un premier pour les naissances, un second pour les mariages et un troisième pour les décès (Titre II, article 1).

Naissance

Les naissances devaient être déclarées dans les 24 heures de la naissance par le mari de l'accouchée (sauf absence) ; le délai a enduite été porté à trois jours. L'enfant devait être physiquement présent pour une reconnaissance du sexe. Dans les villages les registres étaient souvent détenus au domicile de l'officier d'état civil qui pouvait ainsi rédiger les actes toute la semaine ; on lit alors la formule "le tant, le sieur untel s'est présenté à mon domicile pour me présenter un enfant qui s'est révélé de sexe masculin (féminin)". Deux témoins de plus de 21 ans doivent authentifier l'acte ; les femmes étaient admises comme témoins (alors qu'elles n'avaient pas le droit de vote).

L'acte de naissance indique :

Au début du XIXième siècle et en campagne, j'ai trouvé de nombreux actes de naissance postérieurs de plus d'une semaine, et même une fois de neuf mois, à la date de naissance. Normalement il aurait fallu une décision judiciaire, mais l'officier d'état civil a inscrit la naissance sans sourciller. En montagne et l'hiver, il faut tenir compte des difficultés pour rejoindre la maison commune quand on habite une ferme éloignée, d'autant plus qu'il faut présenter l'enfant. Il semble aussi que les paysans profitaient du marché mensuel pour monter au village accomplir leurs formalités et ne se déplaçaient pas spécialement pour si peu !

Mariage

Lors du mariage, les époux devaient avoir 15 ans pour les garçons et 13 ans pour les filles (âges minimaux portés ensuite à 18 et 15 ans). Garçons et filles étaient majeurs à 21 ans Pour les mineurs, le consentement du père était nécessaire et suffisant s'il était vivant, sinon celui de la mère seule était aussi nécessaire et suffisant. Quatre témoins majeurs devaient être présents, ils doivent savoir signer, sauf exception (ce qui n'est pas indiqué pour les naissances) ; la recevabilité des femmes comme témoins n'est pas indiquée (contrairement à la naissance), de fait je n'ai trouvé que des hommes comme témoins.

Rapidement on ajouté que de 21 ans à 30 ans, et pour un premier mariage, les parents devaient encore donner leur consentement au mariage de leur enfant pourtant majeur. À défaut de l'accord des parents, il fallait leur faire une notification officielle, leur silence valant tacite acceptation. Cette clause était encore en vigueur selon le dictionnaire de 1921. C'est pourquoi la mention "avec le conscentement de ses parents" ne prouve pas la minorité du conjoint, mais qu'il n'avait pas encore 30 ans.

L'acte de mariage indique :

Il était obligatoire de tenir un registre des publications des bans au même titre que le registre des mariages ; cet élément est très utile pour savoir à partir de la commune du marié où le mariage a été célébré, le plus souvent dans la commune de résidence de l'épousée. Attention, ce registre n'était pas tenu en double et restait en mairie. Il a été supprimé en 1927.

Divorce

Le divorce a été autorisé pendant une courte période, pendant la Iière République et le Premier Empire depuis le décret du 30 août 1792 jusqu'à son abolition par la Restauration le 8 mai 1816. Il est d'abord prononcé par l'officier d'état civil en Mairie ; on trouve alors les actes de divorce au début dans le registre des mariages puis dans un cinquième cahier à partir de l'an VIII. Le Code civil du 30 ventôse an XII (21 mars 1804) transfère la décision au juge et les divorces ne sont plus inscrits dans les registres d'état civil.

Ce divorce peut être obtenu :

Le divorce a été rétabli par la loi du 27 juillet 1884  depuis, il est prononcé par un juge et on n'en trouve pas l'acte dans les registres d'état civil (sauf la mention marginale à coté de l'acte de mariage sur le registre communal).

Décès

L'acte de décès devait être déclaré par les deux plus proches parents ou voisins du décédé dans les 24 heures. L'officier public était tenu de se transporter au lieu du décès pour s'assurer de la mort de ladite personne. Cette dernière condition a ensuite été remplacée par le certificat d'un médecin légiste puisqu'il s'agissait de détecter les crimes.

L'acte de décès indique :

  • les prénoms, nom, âge (pas la date de naissance), profession et domicile du décédé,
  • s'il était marié ou veuf, et alors les prénoms et nom du conjoint,
  • les prénoms, noms, âge, profession et domicile des déclarants, s'ils sont parents le degré de parenté,
  • quand on le peut, le lieu de naissance du défunt,
  • et quand cela est connu, les prénoms, noms, âge, professions et domicile des père et mère du décédé (tant pour une enfant qu'un adulte).

Quand le décès n'a pas lieu dans la commune de la dernière résidence (voyage, hospice, …) l'acte de décès figure dans le registre de la commune du décès et est obligatoirement transcrit dans la commune de résidence.

En outre

Il faut noter que :

Tables

Chaque année, la mairie établit, séparément pour les naissances, les mariages et les décès, une table annuelle alphabétique des actes par patronyme. Cette table est insérée en fin de chaque registre annuel.

Cette obligation n'a pas toujours été respectée dans les premières années de la Révolution (Livre II, article 8). L'ordre alphabétique est parfois limité à la première lettre du patronyme, les actes étant ensuite par ordre chronologique.

Tous les dix ans, la mairie établit, séparément pour les naissances, les mariages et les décès, une table décennale compilant les dix tables annuelles, toujours par ordre alphabétique des patronymes pour former un registre à part (Livre II, article 15).

Le décret du 20 septembre 1792 prévoyait que la première table fut faite en 1800 pour les années 1790 à 1799, donc en reprenant les registres religieux B.M.S. Il ne fut pas respecté et les premières tables décennales couvrent la période 1803 (an X) à 1812 ; certaines communes ont aussi réaliser les tables de 1792 à 1802 (an X).

Même si les textes prévoyaient que les tables décennales devaient être réellement par ordre alphabétique, beaucoup de communes se sont contentées de recopier les tables annuelles en les mettant bout à bout dans l'ordre de la première lettre du patronyme sans une compilation alphabétique.

Double registre

Chaque acte figure en double original dans deux registres (Titre II, article 2) théoriquement identiques : le registre communal et le registre départemental.

Il y a aussi deux registres pendant le XXième siècle (voir ci-dessus). Pendant l'année en cours les deux registres sont en mairie, en début de l'année suivante, le second registre est transféré au Tribunal d'Instance compétent en matière d'état civil et de nationalité. Comme généalogiste, nous ne pouvons avoir accès qu'au registre communal sauf peut-être en cas de destruction de la collection de la commune ?) et indirectement via les services d'état civil des mairies comme expliqué plus haut.

Pour cette période, le registre départemental est consultable librement aux Archives Départementales qui dépendent du Conseil Général et qui sont généralement situées dans la ville chef-lieu du département. L'exemplaire communal est aussi consultable librement dans les mairies, … sauf si le registre communal a aussi été transféré aux A.D.  ce transfert est légalement obligatoire pour les registres de plus de 150 ans des communes de moins de 2 000 habitants. La pratique est très variable et on trouve encore en mairie des registres qui auraient dû être déposés, aux A.D. des registres que les mairies auraient pu gardé et, bien sûr, des registres communaux en mairie.

Copies des actes

Les détenteurs de ces registres ne sont pas tenus de délivrer des copies des actes d'état civil, les A.D. ne le font jamais, les mairies très rarement ; il faut donc se déplacer pour consulter les registres, trouver soi-même les actes intéressants et en faire une copie.

Les photocopies sont strictement interdites, tant aux A.D. qu'en mairie (circulaires de la Direction des Archives de France des 16 juin et 4 novembre 1983) ; en effet le flash du photocopieur altérerait à la longue l'encre et surtout, ces registres étant brochés, on en abîmerait la reliure à les renverser sur la glace d'exposition et en les aplatissant pour faire la copie. Par contre l'usage d'appareils photographiques est soit autorisé, soit toléré ; comme l'usage du flash est lui aussi interdit pour les mêmes raisons que celui de la photocopieuse, il faut utiliser un appareil photographique numérique.

Il ne faut pas hésiter à se munir d'un appareil numérique de bonne qualité tant les conditions techniques sont souvent mauvaises. Il faut disposer d'un appareil avec une bonne sensibilité (locaux volontairement peu éclairés), pouvant être forcé en vitesse supérieure au 1/60 s (il faut parfois photographier un écran informatique), avec zoom (pour cadrer exactement l'acte recherché), disposant d'un mode macro (photographies prises à environ 50 cm) et sachant prendre en noir et blanc (les actes ne sont pas en couleur et les photos en N&B sont de meilleur qualité, mieux contrastées).

Cette utilisation commune d'un appareil photo ne dispense pas d'un relevé manuel des actes au fur et à mesure qu'on les trouve, soit sur papier libre, soit en utilisant des formulaires préparés à l'avance qui favorisent la lisibilité et l'exploitation ultérieure du relevé. Notez au passage que l'utilisation de stylos, stylos-bille, feutres, … est normalement interdite dans les A.D., et devrait l'être en mairie, car il y a des risques qu'une personne inattentionnée ou malveillante annote les documents originaux qui deviendraient rapidement inutilisables ; il faut donc se munir d'un crayon noir, … d'une gomme et d'un taille-crayon.

Où consulter

On a donc le choix de se déplacer aux Archives Départementales ou en Mairie pour, en principe, trouver les mêmes informations.

Lors de votre première arrivée dans des Archives Départementales, il vous faut :

Organisation des registres et rouleaux

Lors de leur rédaction les actes sont séparés par nature, la mairie tient un registre (selon les cas, livre, fascicule ou cahier) des Naissance (et son double), un registre des Mariages (et son double) enfin un registre des Décès (et son double). Ces registres ont été reliés ensemble pour faire des "livres" plus faciles à stocker et à manipuler ; de même les registres ont pu être microfilmés pour constituer des rouleaux de microfilms. Le plus souvent on trouve les années à la suite les unes des autres et pour chaque année le cahier des naissances, puis le cahier des mariages, puis le cahier des décès ; on parle alors de registres N.M.D. (Naissances Mariages, Décès). Mais parfois on trouve un volume (ou un rouleau de microfilm) contenant une dizaine d'années de naissances à coté d'un autre donnant les mariages sur les mêmes années, tandis qu'un troisième volume regroupe les décès. Il faut bien repérer l'organisation en vigueur dans les répertoires des registres et bobines.

Cas particulier de la période du 1er Vendémiaire an VII au 28 Pluviôse an VIII

Pendant cette période du 22 septembre 1798 au 17 février 1800, les mariages étaient célébrés uniquement le décadi (dixième jour de la décade qui e remplacé le dimanche) au chef-lieu de canton (loi du 13 fructidor an VI, 30 août 1798, abolie le 28 pluviôse an VIII, 17 février 1800). Les registres de mariage des "petites" autres communes sont absents ou vides. Il faut demander quelle était alors la commune principale de rattachement (les limites des cantons ont pu changer et ne pas correspondre à l'organisation actuelle). Cette difficulté présente a contrario l'avantage de retrouver assez facilement le mariage de nos ancêtres même s'ils on trouvé leur conjoint en dehors de leur commune d'origine.

Le cas particulier de Paris

Par Paris, il faut comprendre les actuels vingt arrondissement de la capitale, y compris les communes absorbées totalement (Passy, …) ou partiellement (La Villette, …) en 1860. Les anciens arrondissements (avant 1860) sont indiqués sur les actes anciens, mais ne servent pas au classement des actes ; on trouvera sur place un plan donnant la correspondance entre les anciens arrondissements et les actuels, ainsi que celle des sections de la période révolutionnaire, je n'ai pas trouvé une carte donnant les frontières des paroisses de l'ancien régime.

Les archives de Paris ont été quasiment entièrement détruites par le feu lors de la bataille de l'Hôtel de Ville de Paris lors de la Commune.

Certains disent que ce sont les Communards qui ont déclenché ce désastre (pour nous généalogistes du XXième siècle, et … pour mon ancêtre Paul Balze dont les fresques dans le grand hall ont aussi été détruites. Mais il est plus probable que ce sont les tirs d'artillerie des Versaillais revanchards contre les Parisiens lors de la "reconquête" qui ont mis le feu à l'édifice.

Les actes :

Donc, les actes d'état civil de 1863 à 1902 et leurs tables décennales sont disponibles sur microfilms organisés par nature de l'acte, par arrondissement et par date. On trouvera sur place :

Quand on ne connaît pas l'arrondissement où a été consigné un acte, il faut parcourir successivement tous les 20 arrondissements.

Les Archives de Paris sont situées Boulevard Sérurier dans le 19ième arrondissement (métro Porte des Lilas) et sont ouvertes du lundi au vendredi de 9 h 30 à 17 h 30 et le samedi matin (sans pouvoir demander des documents, mais avec accès entier aux microfilms). Il est prudent d'arriver tôt le matin car on ne peut pas réserver des lecteurs.

Les archives d'état civil et d'état religieux antérieurs à 1862 ont été partiellement reconstituées grâce à la loi du 12 février 1872 par une commission ad hoc. En principe tout particulier, tout notaire et toute administration devait transmettre les copies et extraits d'actes d'état civil originaire de Paris mais conservés ailleurs ; en fait, ces reconstitutions se sont faites principalement à la demande, principalement quand les intéressés habitaient toujours Paris et qu'ils les demandaient pour eux vivants et parfois pour leurs parents, exceptionnellement au-delà. On estime qu'un tiers des actes d'état civil depuis la révolution ont été reconstitués, soit, parait-il 2,8 millions d'actes ; les actes antérieurs à la révolution sont en quantité infime.

Ces actes d'état civil ont été reconstitués en deux vagues.

En fait, il ne s'agit que des registres de catholicité car la puissance publique n'a sollicité que l'Église Catholique Romaine pour retrouver les identités des croyants. L'État (ou le département ?) n'a pas jugé bon de s'adresser aux autres Églises, principalement protestantes, ni au Consistoire Israélite. Comme hélas souvent, l'Administration a une conception orienté de la laïcité et ignore volontairement les minorités religieuses.

Les répertoires des actes de baptême et d'inhumation sont disponibles sur microfilms, les répertoires des actes de mariages sont disponibles sur des livres. Les actes eux-mêmes sont, suivant le cas, consultables sur place ou dans les paroisses ou aux Archives diocésaines. Il convient de se renseigner sur place. Malheureusement, seule une partie des paroisses parisiennes a été dépouillée.

La recherche de ces actes reconstitués est donc assez facile, mais souvent infructueuse ; et quand elle réussit, les actes obtenus sont très souvent parcellaires.


Le dix-huitième siècle (avant 1792)

La date de départ de cette période dépend des endroits où se situaient vos ancêtres, parfois le début du XVIIIième ou la fin du XVIIième siècle, parfois avec beaucoup de chance plus tôt. La quête des actes est à la fois plus compliquée et plus simple.

  • Plus compliquée, car les actes sont fragmentaires et dispersés,
  • Plus simple, car de nombreuses associations généalogiques peuvent vous aider.

Les bases légales

Avant la Révolution française, il n'existe pas d'état Civil, l'État n'ayant pas encore pris en charge le suivi de ses citoyens. Il existe par contre les registres tenus par l'Église Catholique Romaine pour comptabiliser ses membres. Nous sommes dans la période des registres paroissiaux tenus par le curé de chaque paroisse et qui contiennent par ordre chronologique, les actes de Baptême, de Mariage et de Sépulture (en fait d'Inhumation)  on parle des registres B.M.S.

Cependant l'unicité de registre n'existe pas pour la période entre 1747 et 1792 car un arrêt du Conseil du 12 juillet 1746 impose de tenir d'une part un registre des Baptêmes et des Mariages, d'autre part un registre des Inhumations. J'ai cru longtemps qu'il s'agissait d'une forme de superstition qui séparait les vivants et les morts ; en fait l'Administration Royale avait imposé les registres séparés des décès pour pouvoir les emporter et les consulter plus facilement afin de vérifier que les successions avaient bien été déclarées et les impôts payés.

Les textes royaux ayant mis en place ces registres sont, pour la France :

  1. par François 1er, l'ordonnance de Villers Cotterêts des 10 au 15 août 1539 enregistré par le Parlement de Paris le 6 septembre 1539 : ce document est surtout connu pour imposer l'usage du français de l'Île de France et interdire l'utilisation du latin dans tous les actes officiels, mais il obligeait aussi les curés à tenir un registre de baptême (et un registre des décès pour les titulaires des bénéfices, afin de permettre de solder les comptes et nommer un nouveau bénéficiaire),
  2. par Henri III l'ordonnance de Blois de 1579 qui étend l'obligation des registres aux actes de mariage et d'inhumation,
  3. par Louis XIV, l'ordonnance de Saint-Germain (ou Code Louis) en 1667, qui impose la tenue d'un registres B.M.S. et d'un double ; ce n'est parfois (souvent ?) qu'à partir de cette date que les registres sont effectivement tenus dans tout le royaume,
  4. par Louis XV, la déclaration royale du 9 avril 1736 qui oblige la tenue en double des registres (et non plus la recopie de l'original sur un double) et la remise et l'enregistrement de ce second registre au greffe du bailliage ou de la sénéchaussée (sortes de sous-préfecture ou de préfecture avant l'heure),
  5. l'édit de tolérance de 1787 (voir plus loin sur "les protestants".
Ordonnance générale sur le fait de la justice police et finances
Article 50
Que des sépultures tenans benefices sera faict registre en forme de preuve par les chapitres colleges monasteres et cures qui fera foi et pour prenve du temps de la mort …
Article 51
Aussi sera faict registres en forme de preuve des baptesmes qui contiendront le temps de l'heure de la nativité et par l'extraict dud registre se pourra prouver le temps de majorité ou minorité et fera plaine foy a ceste fin.
Article 52
Et afin qu'il ny ait faute auxdits registres, il est ordonne quils seront signes dun notaire avec celui desdiscts chapitres et couvents et avec le cure ou vicaire general respectivement et chacun en son regard qui seront tenus de ce faire.
Article 111
De prononcer et expedier tous actes en langaige francoys. Et pour ce que telles choses sont souventesfoys advenues sur l'intelligence des motz latins contenuz es dictz arretz Nous voulons que doresnavant tous arrets ensemble toutes aultres procedeures soient de nous cours souveraines ou aultres subalternes et inferieures soient de registres enquestes contractz commissions sentences testamens et aultres quelzconques actes et exploictz de justice ou qui en dependent soient prononcéez enregistrez et delivrez aux parties en langage maternel francoys et non aultrement.

Les textes catholiques parallèles sont, pour tout l'occident chrétien :

  1. quelques décisions locales (par exemple en 1498 un synode en Avignon,
  2. les décisions du Concile de Trente le 11 novembre 1563 '24ième session) qui impose la tenue de registres de baptême avec le nom des parrains et marraines,
  3. le Rituel Romain publié par le pape Paul V le 17 juin 1614 ordonnant la tenue de registre pour les baptêmes, confirmations, mariages et sépultures.

Les actes enregistrés

Qualité des actes

Les actes sont de plus en plus mal écrits quand on remonte dans le temps, mais la qualité de la qualigraphie dépend surtout des talents du curé ou du vicaire ; les pattes de mouches se font très fréquentes au début du XVIIIième siècle. Les différences d'orthographe sont de plus en plus fréquentes mais avec de l'habitude on arrive à déchiffrer. On peut noter :

En dehors des grandes villes, des nobles, des ecclésiastiques et des bourgeois, peu de personnes savaient écrire, on trouvent des mentions "ne scavaient pas scigner ce requis" ou "marque de untel" à coté d'une croix malhabile.

Avant le milieu du XVIIIième il est rare de trouver l'âge des époux, des décédés, des parents des nouveaux-nés. Plus tôt les parents des baptisés, ceux des époux, les conjoints des décédés sont souvent omis.

Baptême

Il faut faire attention qu'il s'agissait d'enregistrer les actes catholiques. Le curé indique le baptême, entrée officielle dans l'Église, et non pas la naissance qui nous intéresse aujourd'hui. Selon les périodes et selon les diocèses, ces dates ne sont pas indiquées (le plus souvent) ou le sont (parfois). Dans ce dernier cas, elle sont, le plus souvent, indiquées relativement à l'acte religieux, par exemple on peut lire "tel jour a été baptisé untel né d'hier". Si la date de naissance n'est pas indiquée, c'est le plus souvent que le baptême a eu lieu le jour de la naissance, ou le lendemain matin si elle a eu lieu durant la nuit.

Le parrain et la marraine sont presque toujours indiqués et régulièrement leur parenté avec le baptisé, localement on trouve aussi en plus des témoins. Au début du siècle le nom des parents des baptisés est souvent omis, quand ils sont indiqués, leur âge est rare.

Dans la plupart des régions, le premier-né avait pour parrain le grand-père paternel, s'il était encore vivant, et pour marraine la grand-mère maternelle. Le second-né avait pour parrain le grand-père maternel et pour marraine la grand-mère paternelle. Notons que les termes "grand-père" et "grand-mère" sont récents, les actes parlent de aïeul, écrits ayeul et ayeulle.

Les parrains et marraines sont souvent des frères et soeurs des parents, voire des oncles et tantes, ils ont rarement moins de 15 ans. On choisissait de préférence des proches de la famille car les lois ecclésiales interdisait le mariage entre un baptisé, ses parrains et marraines et leurs enfants ; il était pertinent de se limiter au cercle familial restreint déjà frappé des interdits des alliances jusqu'au septième degré.

Les naissances d'un couple se succèdent le plus souvent tous les deux ans dès l'année suivant le mariage des parents. Les femmes accouchent souvent au-delà de 40 ans.

Mariage

Avant le milieu du XVIIIième il est rare de trouver l'âge des époux. Plus tôt le nom des parents des époux est souvent omis.

L'âge moyen des époux varie selon les régions et les époques, mais le plus souvent les hommes se marient autour de trente ans, et les femmes autour de vingt-cinq ans, âges respectifs de la majorité civile. Mais il y a des exceptions, notamment quand le père est décédé, ce qui permet au fils d'avoir une autonomie financière et d'être responsable de l'atelier ou de l'exploitation familiale.

Les époux étaient choisis de préférence dans le même village, mais les futurs habitaient parfois les villages alentour jusqu'à une quinzaine de kilomètres (qu'il faut mesurer à vol d'oiseau sans tenir compte des routes actuelles qui n'existaient pas alors) ; en montagne on allait assez souvent d'une vallée à une autre par les cols d'altitude. Si un époux (majoritairement l'homme) n'était pas du village où est célébré le mariage, son lieu d'origine est le plus souvent indiqué. Mais la mention "de tel endroit" indique le domicile d'alors, pas nécessairement le lieu de naissance.

Sépulture

C'est la date d'inhumation qui est indiqué, pas la date de décès. Par exemple on peut lire "tel jour a été conduite au cimetière unetelle décédée cejourdhuy". Si la date de décès n'est pas indiqué, c'est généralement qu'il a eu lieu le jour même ou la veille ; ce n'est que récemment que les chambres froides permettent de différer l'inhumation de plusieurs jours.

Avant le milieu du XVIIIième il est rare de trouver l'âge des décédés, la présence du nom des parents signifie le décès d'un enfant ou d'un jeune pas encore marié. Plus tôt le nom des conjoints des décédés est souvent absent.

Tables

La création de tables annuelles et décennales n'a été rendue obligatoire que la les décrets de févier 1792. Cependant dans certaines paroisses et pour certaines années, les curés ont inséré des tables annuelles dans le registre des B.M.S. En Avignon ces tables sont systématiques mais rangées dans l'ordre alphabétique … des prénoms qui étaient beaucoup plus importants pour l'Église que le patronyme.

Les listes de confirmations

J'ai parfois trouvé des listes de confirmations au milieu des actes des B.M.S. Ces listes sont écrites sur le registres paroissial et plus rarement recopié sur le double, plus officiel, actuellement conservé aux Archives Départementales.

Notons au passage que l'exemplaire paroissial était souvent, et contrairement à la réglementation en vigueur, le seul original. Le second registre était recopié par le curé ou le vicaire à ses moments perdus. De plus le premier registre comportait parfois mention des événements locaux, épidémies, fêtes villageoises, processions, inauguration des églises et chapelles, … qui ne figurent pas sur le registre double.

Les confirmations sont des sacrements réservés à l'évêque,(alors que baptêmes et mariages sont des sacrements distribués par un "simple" prêtre. Comme l'évêque effectuait rarement sa "visite pastorale" dans chaque paroisse, parfois tous les 10 ans quand l'évêque ne réside pas en sa cathédrale, les cérémonies regroupaient un grand nombre de confirmants. Une liste des récipiendaires était établie qui donnait les prénoms et nom, l'âge et quelques fois la filiation ou le conjoint.

ces listes sont très utiles pour établir la population d'une génération d'un village.

Les listes de confessions

Certains disent avoir trouver des listes annuelles de confession. En effet l'Église imposait aux catholiques de "faire ses Pâques", c'est-à-dire de passer au confessionnal au moins chaque année pendant le Carême jusqu'au dimanche après Pâques. Le curé a pu établir une liste nominative pour mieux contrôler le village, liste qui nous permettent là aussi de mieux connaître les personnes alors vivantes.

Les Protestants

La période suivant la révocation de l'Édit de Nantes

Comme indiqué ci-dessus, les registres B.M.S. utilisés pour la généalogie étaient les registres de l'Église Catholique Romaine, cela exclut de facto tous les tenants des autres confessions et religions minoritaires. Depuis la Révocation de l'Édit de Nantes décidée par Louis XIV en 1685, le protestantisme était hors la loi, les pasteurs pourchassés et envoyés aux galères ; il n'y avait évidemment pas de registres pour une religion qui était censée ne pas exister.

Les protestants était alors quand même malgré la répression en nombre toujours important dans certaines régions de France (le Béarn, la Drôme des collines, la haute Ardèche, le Languedoc et même certaines poches normandes comme Alençon.

Un certain nombre de protestants ont résisté jusqu'au bout et ont refusé de se faire enregistrer sur les registres de l'Église Romaine ; juridiquement ils disparaissent. Cependant on retrouve parfois leurs traces dans des actes notariaux, particulièrement des contrats de mariage. J'ai vu des couples de la haute Drôme aller, sans doute à pied, de l'autre coté du Rhône en Haute Ardèche pour signer devant un notaire coreligionnaire.

À l'autre bout de l'échelle des convictions, des protestants ont rejoint la seule religion légale peu après da révocation et on trouve des listes d'abjuration dans les registres paroissiaux dans les années 1685-1690.

Entre les deux, beaucoup de variantes sont possibles selon leur degré de volonté et la plus ou moins bonne volonté du curé local :

Les curés refusaient souvent les enterrements des protestants dans les cimetières (qui étaient catholiques et non pas communaux), d'autant plus qu'à l'époque ces derniers ne voulaient pas de cérémonie religieuse autour d'un décédé (Laissez les morts enterrer leurs morts). Les inhumations se faisait dans des terrains familiaux ou privés, mais pour cela il fallait théoriquement une autorisation des juges seigneuriaux dont on peut trouver trace aux Archives Départementales.

Pour le généalogiste, avoir des ancêtres protestants est une gêne considérable qui peut bloquer toute certitude en-deçà de la période révolutionnaire. Mais toute découverte positive devient une petite victoire rétrospective contre les intolérants et contre Rome qui ne peut que ravir les parpaillots.

Deux ans avant la Révolution française

Cette oppression a durée jusqu'à la signature pas Louis XVI le 19 novembre 1787 de l'édit sur l'état civil des non-catholiques, connu comme l'édit de tolérance, nom erroné car il n'était nullement question de tolérer la pratique des autres religions et croyances ou incroyance, mais seulement de donner une existence légale aux mécréants. Le Parlement sera obligé d'enregistrer cet édit malgré son désaccord. Dès lors les curés des paroisses seront obligé d'inscrire les naissances, mariages et décès sur les registres des B.M.S.

On trouve à cette date, là où les curés ont bien voulu obéir, des actes de régularisation où des couples protestants faisaient inscrire leur mariage et légalisaient les naissances de leurs enfants. Les dates ou âges étaient très approximatifs, mais au moins on trouve une trace officielle de ces exclus.

Les Israélites

La question semble analogue pour les israélites dont la religion n'était pas plus acceptée officiellement que le protestantisme. Mais en fait les israélites n'étant pas d'autres chrétiens n'étaient pas en situation de concurrence avec l'Église Romaine. Le temps des persécutions des juifs est fort ancien et ceux-ci n'étaient pas inquiétés (sauf exceptions très locales) aux XVIIième et XVIIIième contrairement aux protestants pourchassés sévèrement et régulièrement par les dragonnades royales.

Dans les faits, les synagogues tenaient leurs registres pour identifier les croyants (en tout cas les hommes). Les difficultés sont :

  1. des trouver les registres de l'époques qui ont été rarement déposés aux Archives Départementales, c'est cependant le cas en Avignon,
  2. de les lire car ils sont écrits en hébreux !

Le dix-septième siècle et auparavant

Les recherches deviennent franchement aléatoires avant le milieu du XVIIième siècle, même si, on l'a vu, il devrait y avoir des registres plus anciens. D'ailleurs des diocèses n'avaient pas attendu l'ordonnance de Villers Cotterêts pour mémoriser les actes religieux ; on cite Henri le Barbu à Nantes en 1406, puis l'évêque de Saint-Brieux en 1421 et celui de Dol-de-Bretagne en 1446. Le plus vieux registre conservé est celui de Givry en Saône-et-Loire qui débute en1303.

Les Protestants

Au fur et à mesure de leur constitution, les Églises protestantes tinrent leurs registres de baptêmes et ceux des mariages, parfois avant les paroisses catholiques puisque les pasteurs avaient une meilleure éducation générale que leurs homologues catholique (les séminaires de formation des prêtres n'ont été obligatoire qu'après le concile de Trente et la Contre-Réforme). Cela a été précisé dès le Synode réformé de Paris en 1559 et celui de Montauban en 1584.

Suivant les directives du Code Louis de 1667, les registres doubles ont été déposés auprès des autorités royales et sont aujourd'hui aux Archives départementales.

Les Israélites

En dehors de la ville d'Avignon et du Contat Venaissin, terres du pape, il est rare de trouver des registres israélites avant le XVIIIième siècle.

Il faut principalement compter sur le travail de d'autres généalogistes très persévérants et assez chanceux qui auraient déjà étudié et trouvé une de vos ascendances. C'est évidemment plus émouvant de trouver trace d'un ancêtre qui s'est fait trucidé à la bataille d'Azincourt.


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Ailleurs

Ces quelques renseignements épars seront à compléter … quand j'aurais le temps.

En Belgique on avait autrefois un système de registres religieux recevant les actes. Le système français de l'état civil a été imposé le 17 juin 1796 aux départements français créés récemment dans les provinces annexées par Napoléon et qui deviendront la Belgique à la chute de l'Empire.

En Suisse les autorités religieuses tiennent registres depuis le XVIième siècle. L'administration cantonale n'a pris le relais que depuis 1874.


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Date de création : 3 décembre 2006.
Dernière révision : 28 juin 2011.
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